Avis de Propriété Intellectuelle

1. Les éléments intégrés aussi bien dans l’arbre de navigation que dans les interfaces de l’écran, y compris, de façon non limitative, aux seuls effets énonciatifs: textes, images, dessins, sons, graphiques, bases de données, produits multimédia, interprétations, exécutions artistiques, fixations, informations, photographies, logos, combinaison de couleurs, programmes d’ordinateur, signaux de radiodiffusion et, en général, toutes les créations et objets exprimés par n’importe quel moyen de communication ou support, actuellement connu ou qui serait inventé dans l’avenir, qu’ils soient ou non objet de protection par l’ordre juridique en vigueur en matière de propriété intellectuelle, industrielle ou par tout autre système juridique analogue.

2. Les interfaces d’écran, aussi bien de façon statique que dynamique. Les Services de commerce électronique, services de communication, services d’information, outils pour la gestion de données et tout autre ressource en ligne accessibles à travers des pages du PORTAIL. Et, en général, toutes les ressources et propriétés localisables dans l’adresse électronique www.euskosare.org ses sous-dominaines et sous-répertoires, et tous les guides d’Internet développés qui présentent ou transfèrent l’information.

EI/SEV vous informe également de la réserve de vos droits de propriété intellectuelle et industrielle et que si vous désirez utiliser le matériel du PORTAIL ou si vous désirez effectuer un lien hyper-lien à vos pages WEB prenez contact avec ei-sev@eusko-ikaskuntza.org.